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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
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DOMITEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMITEC
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3667667
Date de dépôt :
29/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/07/2029
DOMITEC de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Présentation de la marque DOMITEC

Déposée le 29 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL domicilié(e) AVENUE DE LA DAME, CENTRE D'ACTIVITÉS EURO 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 635 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration domicilié(e) AVENUE DE LA DAME, CENTRE D'ACTIVITÉS EURO 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque DOMITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3667667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMITEC arrivera à expiration en date du 10 juillet 2029.

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : CONFORMED , CONFORTMED , DOMITEC , 1 CO PROTECTION , MEDITEC , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , TOPINC , BCM , AERODOM


BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration - AVENUE DE LA DAME, CENTRE D'ACTIVITÉS EURO 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 305635039


BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration - AVENUE DE LA DAME, CENTRE D'ACTIVITÉS EURO 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2019 n°2720695 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-10

Fauteuils releveurs électriques à usage médical ; fauteuils à usage médical ou dentaire.

Fauteuils releveurs électriques ; fauteuils ; canapés ; lits.